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M208 : Fiscalité de l'entreprise

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Chapitres

1 Notions générales et système fiscal marocain Cours 4 exercices 2 La TVA : champ d'application, taux et fait générateur Cours 4 exercices 3 La TVA : déductions, prorata et déclaration Cours 4 exercices 4 L'IS : champ d'application et résultat fiscal Cours 3 exercices 5 L'IS : les charges déductibles et les déficits Cours 4 exercices 6 L'IS : calcul, cotisation minimale et paiement Cours 5 exercices 7 L'IR : les revenus salariaux Cours 4 exercices 8 L'IR : les revenus professionnels et les autres revenus Cours 4 exercices 9 Les impôts locaux : TP, TH et TSC Cours 4 exercices

Évaluation du module

1 EFM 1 : Cas PHONE SA : détermination du résultat fiscal et de l'IS ISRésultat fiscalRéintégrationsDéductionsAssurance-vieCongés payésAcomptes

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2 EFM 2 : Cas FERTIL SA : résultat fiscal, IS, cotisation minimale et écritures ISCotisation minimaleComptes courants d'associésDonsVéhicule de tourismeProvisionsComptabilisation

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3 EFM 3 : Cas GROCOM : déclaration de TVA (régime des débits et régime de l'encaissement) TVAFait générateurDébitsEncaissementDroit à déductionEspèces

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4 EFM 4 : Cas SUGARSA : TVA d'un assujetti partiel (prorata, cessions, régularisations) TVAProrataAssujetti partielRégularisationCession d'immobilisationsBiens d'occasion

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5 EFM 5 : Sujet type : DARNA SARL (IR sur salaires, taxe professionnelle, TSC et taxe d'habitation) IR salarialPaieTaxe professionnelleTSCTaxe d'habitation

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Résumé du module

Résumé du moduleToute la théorie et les formules pour réviser avant l'examen